Benjamin Haddad - JORFSearch

ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

sous l'autorité du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, de toutes les questions relatives à l'Union européenne, à l'Espace économique européen et au Conseil de l'Europe

Auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

ministre délégué chargé de l'Europe

participent au conseil des ministres pour les affaires relevant de leurs attributions

Auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE

(83 membres au lieu de 84)

nommé ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

à minuit, du mandat de député de

Auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Commission des affaires européennes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

commission des affaires européennes

Le groupe Renaissance

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires étrangères

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Le groupe Renaissance

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe Renaissance

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Annule et remplace modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX RÉVÉLATIONS DES UBER FILES :, L'UBÉRISATION, SON LOBBYING ET SES CONSÉQUENCES

commissions publiées au Journal officiel du

dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2022

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de frégate de réserve

Les capitaines de corvette de réserve

pour l'année 2022 les officiers de réserve

Corps des officiers de marine

Pour le grade de capitaine de frégate de réserve

Les capitaines de corvette de réserve

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires européennes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales

dans les subdivisions

chirurgie générale à Amiens

dans l'armée active

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

pour l'année 2014 les officiers

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Pour le grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse

aux commandements suivants

A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE

Les lieutenants de vaisseau

dans l'armée active

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les enseignes de vaisseau de 1re classe

dans l'armée active

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe

Les enseignes de vaisseau de 2e classe

dans l'armée active

Corps des officiers de marine

Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe

sur la liste complémentaire du concours MP

à l'Ecole de l'air à la suite des concours organisés en 2001

A. - Elèves officiers de l'air

aux concours ouverts en 2001 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de l'année 2001

Concours sciences de l'Ecole spéciale

militaire de Saint-Cyr en 2001

à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2001

I. - Concours MP (mathématiques-physique)

aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2001

1. Concours « mathématiques-physique (MP) »

à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2000

I. - Concours MP (mathématiques-physique)